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Marques déposées par MEUNIER Dominique
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PASS DOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS DOME
MEUNIER Dominique

Numéro de dépôt :
3346668
Date de dépôt :
14/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2015
PASS DOME de MEUNIER Dominique

Présentation de la marque PASS DOME

Déposée le 14 mars 2005 par MEUNIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est MEUNIER Dominique domicilié(e) 134 route d'Hurbache,88470 LA VOIVRE - 88470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France.

La marque PASS DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS DOME est expirée depuis le 14 mars 2015.


MEUNIER Dominique - 134 route d'Hurbache,88470 LA VOIVRE - 88470 - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Elévateurs permettant de franchir des seuils et escaliers aux personnes à mobilité réduite.